Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Rubine.

Informations sur la société

Dénomination sociale : Rubine
Forme juridique : SAS
Capital social : 10 000 euros
Siège social : 525 rue de Lannoy, 59650 Villeneuve d’Ascq, France
RCS Lille : 518 086 053 00023
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11518086053

Directeur de la publication

Le directeur de la publication : Sébastien Bernard

Conception et développement Web

Studio PeekSee : peeksee.fr

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, éléments visuels, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Rubine.

Responsabilité

Rubine s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
L’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site ne saurait engager la responsabilité de Rubine à quelque titre que ce soit.

Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à Rubine dans le cadre de la gestion des demandes de contact.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Rubine via le formulaire de contact du site ou à l’adresse du siège social.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de fréquentation.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.